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Extrait des registres des délibérations du Conseil du Département de l'Aveiron; du 14 Août 1792, l'an 4 de la Liberté; sept heurs de soir.
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Le Patriote Justifié. Extrait des registres du Tribunal Criminel du département du Bas-Rhin, du 26 nivôse l'an second de la république.
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Adresse du Conseil Général du Département de la Côte d'Or, à l'Assemblée nationale, sur les événemens du 10 Août 1792.
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Les Représentans du Peuple près les Armées et les Départemens du Midi
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Qui, sur la déclaration du juré de jugement, portant...
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Précis tracé à la hâte par le Citoyen Rabaut-Saint-Étienne, chargé du Rapport, au nom de la Commission des Douze, don't il étoit Membre, au moment où un Décret arraché à la Convention Nationale par la violence, le forçoit à se mettre à l'abri des complots sanguinaires et liberticides, dont il n'avoit que trop véritablement acquis la certitiude.
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Par le Maire et les Officiers Municipaux. Extrait du registre des délibérations du Corps municipal.
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Délibération du Conseil Général de la Commune
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Proclamation du Directoire Exécutif, aux Citoyens de Paris.
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Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée générale & permanente de la Section de la rue de Montreuil.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Appel aux Patriotes de 89, pour la Célébration de la Décade.
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L'Administration Départementale de Rhône, à ses Concitoyens.
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Loi relative aux mesures à prendre pour que la sûreté des personnes & des propriétés & des propriétés soit respectée.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général des Commissaires des 48 Sections.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
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Compte Moral du Ministre de l'Intérieur.
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Extrait du registre des délibérations du Conseil Général des Commissaires de 48 Sections.
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Les Trois Corps Administratifs, réunis, à leurs Concitoyens.
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Le Substitut du Procureur de la Commune à ses Concitoyens.
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Proclamation de la Municipalité d'Aix, du 28 Vendémiaire an quatrième de la République.
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Extrait du Procès-verbal des Séances du Conseil Général de la Commune d'Orléans.
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Proclamation de la Commission Temporaire de Surveillance Républicaine, relative aux Journaux et Papiers publics qui circulent dans Commune-Affranchie.
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Décret de la Convention nationale ... qui abolit les Procédures & Jugemens relatifs aux Insurrections populaires, occasionées à raison de l'accaparement 7 du surhaussement du prix des Denrées.
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La Convention nationale au Peuple français, sur les Évènemens du 12 Germinal.
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Instruction pour la Fabrication du Pain Mélange de Pommes de Terre.
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Le Représentant du Peuple, envoyé par la Convention Nationale, dans les Départemens du l'Hérault, de la Lozère, de l'Ardêche, de l'Aveyron, du Cantal, de la Haute-Loire, & par -?- à Commune-Affranchie, dans les Départemens environnans & près l'Armée des Alpes.
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Le Général de l'Armée des Alpes et d'Italie. Aux Administrateurs du Département de l'Isère.
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Le Représentant du Peuple, envoyé par la Convention Nationale, dans les Départemens du l'Hérault, de la Lozère, de l'Ardêche, de l'Aveyron, du Cantal, de la Haute-Loire, & par -?- à Commune-Affranchie, dans les Départemens environnans & près l'Armée des Alpes.
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Jean-Baptiste-Noel Bouchotte, Ministre de la Guerre, à ses Concitoyens.
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Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle du Canton de Charenton.: Relatif au pillage de l'Allege du Coche d'Auxerre, arrivé aux Carrières, sous Charenton, le 29 Floréal dernier.
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Aux Tribunaux criminels des Départemens, aux Municipalités et Corps adminstratifs
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Jugement de la Commission Militaire Révolutionnaire, établie pour les Départemens d'Indre & Loire & Loir & Cher, séante provisoirement à Tours…
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Délibération du Corps Municipal de la Commune de Nismes, relative aux Étrangers, du 13 Floréal, an troisième de la République française, une & indivisible.
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Jugement rendu par la Commission Militaire séante à Bordeaux…
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Décret de la Convention nationale…qui ordonne le prompt Jugement des Officers prévenus de complicité avec Dumouriez, Custine, &c.; & augmente les Récompenses accordées aux Défenseurs de la Patrie.
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Adresse de l'Administration du Département à ses Concitoyens;: suivie de son Arrêté aux Émigrés & aux Prêtres.
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Adresse de l'Administration du Département à ses Concitoyens;: suivie de son Arrêté aux Émigrés & aux Prêtres.
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Les Trois Corps Administratifs Réunis, à leurs Concitoyens.
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Jugement du Tribunal Criminel du Département du Puy-de-Dôme, séant à Riom,…
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Adresse des Administrateurs du Pays de Namur. Aux Jeunes Gens!
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